Legal notice
Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGV / CGU)
Article 1 : Objet
Les présentes conditions régissent les ventes par la marque Beans de vêtements et accessoires sur le site beanclothings.tn. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.
Article 2 : Nos Produits et Engagements
Beans propose une gamme de vêtements à coupe strictement unisexe. Dans le cadre de notre engagement éco-responsable et zéro déchet, nos produits sont expédiés sans emballage plastique, privilégiant des boîtes en métal réutilisables. Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur chaque fiche produit. Les photographies n'ont qu'une valeur indicative.
Article 3 : Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en Dinars Tunisiens (TND) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de traitement et d'expédition. Beans se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 : Commandes
Le processus de commande sur beanclothings.tn se déroule comme suit :
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Sélection des articles et ajout au panier.
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Validation du panier.
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Saisie des coordonnées et de l'adresse de livraison (avec possibilité de saisie en dialecte tunisien selon les options du site).
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Choix du mode de paiement.
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Validation finale de la commande.
Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente.
Article 5 : Modalités de Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue :
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Paiement à la livraison (Cash on Delivery) : Le paiement s'effectue en espèces lors de la réception du colis.
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Paiement en ligne : [Ajouter les méthodes si applicables : Carte bancaire nationale, e-Dinar, etc.]
Article 6 : Livraison
Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif. En cas de retard de livraison, le client sera informé par email ou par téléphone.
Article 7 : Retours et Rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d'un délai de [Ex: 10 jours] francs à compter de la livraison de la commande pour exercer son droit de rétractation. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets, y compris la boîte en métal réutilisable, permettant leur recommercialisation à l'état neuf. Les frais de retour sont à la charge du client.
Article 8 : Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site beanclothings.tn (textes, images, designs de produits, logos) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la marque Beans. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
Article 9 : Litiges et Droit Applicable
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi tunisienne. En cas de litige, une solution à l'amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux tunisiens seront seuls compétents.